1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 5670 à 5705 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1 rue du Transvaal, 27 rue M.-A. Petit, 19 rue L. Vibert, 36 av. de Ménival, 99 rue J. Sarrazin, 11 rue J. Soulary, 71 quai Perrache, 11 rue P. Sonnerat, 19 rue P. de Lassalle, 330 B Balmont - la Duchère, 10 rue M. Bellemain, 105 rue Joliot-Curie, 3 rue de la Terrasse, 60 rue Crillon, 7 rue Waldeck-Rousseau, 47 rue P. Delore, 31 rue Chazay, 75 rue Tronchet, 28 rue Pr Nicolas, 26 rue St-Lazare, 16 rue de la Quarantaine, 22 rue C. Joseph, 30 rue du Chariot d'Or, 162 av. Berthelot, 50-98 rue Montesquieu, 12 quai d'Herbouville, 20 rue St-Georges, 43 rue Franklin, 1 rue de la Martinière, 6 pl. G. Péri, 3 rue E. Combes, 27 quai J. Moulin, 71 rue Bugeaud).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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1841 W 271