2843W/1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Présentation du contenu
Mission d'accompagnement à la réorganisation du dispositif gérontologique : synthèse, comptes rendus de réunion, notes correspondance (2003).
Autorisation d'hébergement de personnes âgées dépendantes : plan de convention, conventions tripartites (Villette d'Or, Marius Bertrand, Etoile du Jour), rapports de visite EMSA (équipe médico-sociales et administratives), notes, correspondance (2004-2006).