Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1545).
Nommées - ou " Taux des meubles et pratiques mis sur les manans et habitans en la ville et cité de Lyon, à la part de Fourvière, pour lever 48,000 livres que le Roy, nostre sire, demande à la dicte ville, '' etc. - Pierre Jacquet, imagier ;(folio 9 verso) - Vincent Barbe, " arbalestier, "c'est-à-dire arquebusier ou armurier ;(folio 3 verso) - Jacques de Bripio, marchand, est taxé à 200 livres ; Jean de Bripio, apothicaire, 30 livres ; François Livet, forgeur de gardes d'épée ; (folio 4) - Claude de Bripio, teinturier, 36 livres ;(folio 4 verso) - Claude Boquet, brodeur ; François Bayard, " arbalestier " ou armurier ; François Cerize ou Cerise, orfévre ; Benoît Vernay, hôte de Sainte-Barbe, fabricant de cartes et fondeur 50 livres ; Jean Tiroud, fondeur ; Jean Besson, peintre, 18 livres ;(folio 5) - François Bontemps, fourbisseur ;(folio 5 verso) - maître Pierre, " l'orlogier, gendre de maistre Jaques Carlet, chappuys, " 30 livres ; - Gallo, courtier florentin, 100 livres ; André Canot, André Gourron, Guillaume, " demourant soubz François Cerize, "et Henri Bertrand, tous orfévres ;(folio 6) - Pierre Masson, " faiseur de passemens ; " Secondin Sarrat, " le vigner (ou viguer?) de Lunel, 50 livres ; (folio 6 verso) - Jean et Claude Bontemps, fourbisseurs ; Philippe Romain, imprimeur ; Jean Grolier, marchand, 300 livres ;(folio 7) - Georges Deschamps, tapissier ; (folio 7 verso) - Gillet Veau, " artillier ; " Octavian Cosme, parfumeur, 40 livres ; (folio 8) - Guyon Féraud, organiste ; Pierre Doste, fourbisseur et doreur ; Jean-Baptiste Le Pretstre (Le Prêtre) et Jean Vaultier, gaîniers ; (folio 8) - Lasalle, tireur d'or (cette industrie était alors suffisamment développée à Lyon) ; Benoit Capitan, doreur d'épées ; (folio 8 verso) - Pierre Crusulle et Nicolas Durube, fourbisseurs ; Jacques L'Heureux et Nicolas Le Mercier, orfévres ; Pierre Meneau et François Arpeau, doreurs ; Etienne Nancy, " dict le Coquu, " hôte des Trois-Rois, 60 livres ; (folio 9) - Claude Raffin, fabricant de flûtes ; Pierre Lucet, " dict l'Enfant-Doux " (c'est-à-dire l'Enfant-Dort?), et Pierre Bas, fourbisseurs ; Marc Bernard, orfévre ; (folio 9 verso) - Gabriel de Rossy ou Russy (l'armurier), contrôleur des deniers communs, dons et octrois de la ville ; Humbert de Masso (taxé à 200 livres), Lyonet Delaube ou de Laube (100 livres,) Dimanche Pécou ou Pécoud (200 livres), Thomas de Pierrevive (100 livres), Girardin Panse (400 livres) et Jean Scarron aîné (600 livres), tous commerçants ; (folio 10) - Jacques Thuilier, " costurier faiseur de coffres ; " Ennemond de Rozier, " faiseur de chappes, " 100 livres ; (folio 10 verso) - Jean Cerize ou Cerise et Pierre Rosset (Rousset), Michel Dardet et Jérôme Goyet, fourbisseurs ; Jean Guichard, gaînier ; Jean-Antoine de Serin, armurier ; (folio 11) - Charles Landi, marchand florentin, 300 livres ; Guillaume Guinat, bossetier, fils de Louis Guinat ; (folio 11 verso) - Jean Lambert, dit de Troyes, joueur d'instruments, " mary de Jane Chambefort ; " (folio 12) - Jean Paffit, dit Bello (qui fut trois fois élu conseiller de ville), et Pierre de Blaise, 900 livres ; Jean Boulanger, " rebecquet " (joueur de rebec ou violon ?) ; Guillaume La Mole, dit de Genève, joueur d'instruments ; Antoine Maillard, joueur d'épée ; Jacques Barossin, parfumeur, 100 livres ; (folio 12 verso) - Claude Rollin, orfévre ; Jacques Thibaudier, hôte et mary de la Belle-Hostesse, " 12 livres ; (folio 13) - Léonard Rodet, " colletier et pourpointier ; " maître Michel de La Chapelle, médecin, 50 livres ; messire François Grolier, élu en l'Election de Lyonnais, 200 livres : " monsieur le général de Bretaigne " (Antoine Bullioud, qui était général des finances de Bretagne), 300 livres ; Nicolas Dupré, banquier, 300 livres ; André Baronnat, procureur du Roi, 200 livres ; Antoine Scarron, épicier, 24 livres ; Simon Caille, prévôt des maréchaux de France (au pays de Lyonnais), 100 livres ;(folio 14) - Guillaume et Ennemond Juge, 600 livres ;(folio 15 verso) - Antoine Gondi, seigneur du Perron, 100 livres ;(folio 16) - dame Sybille Cadière, 100 livres ; le juge Jean Tignat, 200 livres ; Martin Lemire, Jacques Gauvain, Pierre Luxembourg, Jean Molle, orfévres ;(folio 16 verso) - Nicolas de Castella, 300 livres ; Jean-Eustache Scarron, 200 livres ; Pierre-Antoine de Cyvenne, bolonais, et Simon Cotière, joaillier et gendre du précédent, sont cotisés à 400 livres chacun ; Claude Cousin, joaillier., fils de Paul Cousin, couturier, 40 livres ; Bernard Centurioni et Nicolas Lomellino, 1,200 livres ; Luc Gentil, " joueur du cornet, rue Petit-Paris ; " (folio 17) - Jean Rouet ou Ronet (?) et Jacques Tarin, orfévres ; Philippe Lippi, mercier italien, 120 livres ; Antoine Porte, seigneur de La Pradelle, 100 livres (folio 17 verso) - Guillaume Daulhon ou Doilhon, seigneur de La Tour, 400 livres ; Claude Pons, Jean Dulyon, François Tignat, orfévres ; François Rousselet, seigneur de La Part-Dieu, 100 livres ; Nicolas de Chaponay, seigneur de Feysin, conservateur des priviléges royaux des foires de Lyon, 200 livres ; Robert Albisse, 1,200 livres ; (folio 18) - Pierre Orlandin (Orlandini), 400 livres ; Jean Du Monceau, orfévre ; maître Gabriel de Silva, médecin, 300 livres ; (folio 18 verso) - maître Julien Thorel, chirurgien, 100 livres ; ,messire Jean Clepier, promoteur de l'Eglise de Lyon, 100 livres ; messire Pierre Grolier, conseiller, 100 livres ; Laurent Certomia, libraire ; Paul, florentin, 300 livres ; François Parenchi et Simon Panchati, chacun 600 livres ; messire Jean Du Peyrat, lieutenant général en la Sénéchaussée de Lyon, 300 livres ;(folio 19) - Guillaume Chazottes carcassonnois (folio 19 verso) - les banquiers : Claude Charpillet, 200 livres ; François Chabaudi, 100 livres ; Guillaume Riche, 100 livres ; Jean de Capella, aliàs Cornuti, docteur en droit, conseiller-échevin, 200 livres ; Claude Bernard, " libraire italian ; " (folio 21) - Hugues Dupuis, seigneur de La Mothe, lieutenant particulier en la Sénéchaussée de Lyon, 200 livres ; Pierre Vize, orfévre, 50 livres ; Claude de Longueville, garde de la Monnaie de Lyon ; (folio 21 verso) - Jean de Crane, peintre ;(folio 20) - Pierre Serrailli, Jacques Falla, " donne de soye ( ?), " et Barthélemy Daraigne (sic), italiens, sont taxés chacun à 50 livres ; - François Ducloux, " dict Mal-Complexionné, " cordonnier, 50 livres ; Jean Lange, orfévre ; Vidal Granet, écrivain ; François Albisse, 100 livres ;(folio 22 verso) - monsieur le receveur Martin de Troyes, 300 livres ; (folio 23) - Nicolas Durand, peintre-verrier ; Antoine Dalier, peintre ; Claude Guichard, fourbisseur ; Toussaint Gentil, orfévre ; (folio 23 verso) - Jean de La Bessée, procureur général de la commune, 100 livres ; messire Franc Vauzelles, docteur, 50 livres ; martre Mathieu de Vauzelles, avocat, 300 livres ; (folio 24) - Nicolas dit le Rousseau : orfèvre, L'hote de la Bombarde (folio 25) - maître Jean Canaples, médecin (le même qui, en 1535, postula, mais sans succès, la charge de médecin de l'Hôtel-Dieu de Lyon, en remplacement de François Rabelais, qui avait déserté son poste), 40 livres ; Thomas Videllet et Benoît Goyrand, fourbisseurs ; la veuve d'Antoine Vauzelles et Antoine Champaignon, son gendre, 100 livres ; (folio 24 verso) - Georges, horloger ; (folio 25 verso) - Pierre Bernoud, fourbisseur ; maître Laurent, écrivain ; maître Etienne (Dolet?) libraire, 12 livres ; - Michel La Page, lapidaire ; messire Ambroise Thomas, docteur, et ses frères, fils de maître Claude Thomas, pâtissier, 40 livres ; (folio 27) - Etienne Jacquemet, imagier ; Claude Goutallon, armurier ; (folio 28 verso) - Pierre Monnier, verrier ; - Bastien Creste, tapissier ; Gilles Vauzelles, sergent royal, 24 livres ; (folio 30 verso) - Jean Salte, imprimeur ; " monsieur le baillif Chou " (Guillaume Du Choul, bailli des montagnes de Dauphiné, ce personnage déjà mentionné dans le cours du présent travail, est le premier, en date, des archéologues Lyonnais. Aujourd'hui encore, il reste l'un des plus accrédités d'entre eux par l'étendue de ses connaissances et le mérite de ses ouvrages) ; 100 livres, etc.(folio 31).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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