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1865 W

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Cote/Cotes extrêmes

1865W/1-1865W/40

Date

1948-2004

Importance matérielle

40

Origine

Direction des Mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections :
- Elections politiques : listes électorales, opérations de vote (classement chronologique), commissions de révision des listes électorales et circonscriptions, rideaux d'isoloir (1948-2004).
- Elections socio-professionnelles : Chambre de Commerce et d'Industrie, Conseil des prud'hommes, organismes de Sécurité sociale, Tribunal de Commerce, Tribunaux paritaires de baux ruraux, Caisse mutuelle régionale du Rhône d'Assurance maladie et maternité, Caisse patronale de retraite de la région lyonnaise, Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de coordination de la Mutualité, Centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes (1955-1997).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1724 W

Fonctions

4 Mairies d'arrondissement (état civil, élections, service national...)

1865W/39

Cote/Cotes extrêmes

1865W/39

Date

1955-1983

Présentation du contenu

Elections socio-professionnelles. Organismes de sécurité sociale.

Elections du 6 décembre 1962 :

- Instructions : circulaires, arrêté préfectoral, correspondance (1962).

- Mise en place des opérations : comptes rendus de réunion, communiqués de presse, notes, correspondance (1955-1962).

- Etablissement des listes électorales. Création de commissions administratives : délibérations du Conseil municipal, propositions, correspondance (1962).

- Candidatures : liste (1962).

- Organisation des bureaux de vote : listes des bureaux de vote, formulaires, liste des panneaux d'affichage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1962-1963).

- Mandatement du personnel : arrêtés du maire, notes, correspondance (1962-1963).

Elections du 19 octobre 1983 :

- Etablissement des listes électorales. Création de commissions administratives : notes, procès-verbaux de réunion, arrêtés du Maire, correspondance (1983).

- Propagande électorale : procès-verbal de réunion, liste des agents concernés pour la mise sous pli (1983).

- Organisation des bureaux de vote : notes, listes des bureaux de vote, arrêtés préfectoraux, formulaires, correspondance (1983).

- Mandatement du personnel : note, proposition de tarifs, pétition (1983).

- Electeurs : statistiques (1983).

- Résultats : statistiques (1983).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français