Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/06/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communiable sauf les articles 1 à 3, 8 à 12, 14 et 17 à 24 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Documents en relation
2867W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Projet immobilier sur le site de l'ancienne clinique Trarieux : coupures de presse, comptes rendus de réunions, historique de l'Association "J'aime Montchat", méls, notes, correspondance (2012-2019).
Rue Saint-Isidore et rue Feuillat, projet immobilier : documentation, méls, correspondance (2014-5015).
Reconversion de l'ancienne friche Renault véhicules industriels (RVI) : dossier de presse (2014).
135 rue Baraban, projet d'installation d'un club de boxe : documentation, plans, méls, correspondance (2017-2019).
29-31 rue Paul Bert, procédure d'expropriation : note administrative, mél (2019).
19 rue Paul Bert : compte rendu de visite, documentation, méls (2017).
Projet de Plan local d'urbanisme (PLU-H), acquisition de parcelle : documentation, correspondance (2018).
Foncier Métropole, rues Servient et Corneille, proposition d'acquisition (2018).
Projet 41 b et 43 avenue Lacassagne : documentation, mél (2018).
76 rue Feuillat, projet de résidence étudiante : support de présentation, méls (2019).
Projet de transformation de la clinique Emilie de Vialar, vente de terrains par la congrégation des Soeurs de Saint-Joseph de l'Apparition : note administrative, méls, correspondance (2018-2019).
45-47 rue Paul Bert : étude, documentation, arrêté du Maire, compte rendu de réunion, méls, correspondance (2013).
24 rue Balthazar, cession de bien et reconstruction : méls, document de présentation (2018).
Statégie habitat secteur Moncey-Voltaire et Guillotière, point d'avancée en juin 2014 : support de présentation (2014).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.