CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1554 - 1555) Compte de François Coulaud
Comptabilité. -" Compte septiesme de Françoys Coulaud, receveur des deniers communs de la ville de Lyon, de l'année commençant le premier jour d'octobre MVc cinquante-quatre, finissant le dernier septembre ensuivant , MVc cinquante-cinq, contenant ledit compte recette des deniers levez par permission du roy, et la despense comme ilz ont esté employez. " - Recettes : barrage du pont du Rhône ; dixième du vin, entrée des quatre espèces, camelots, vin, épicerie, poids des farines ; " recepte faicte à cause des salpestres, qui ont esté livrez au roy, dont la ville estoit chargée et coctisée faire provision de vingt milliers, suivant les lettres patentes dudit seigneur ; recepte des vingt-deux deniers mis sus pour fournir au roy le paiement de la soulde. " - Dépenses : frais d'entretien du pont du Rhône, du pont de Saône, " mesme de remailler les pilles dudit pont, que la grande impétuosité de ladicte rivière avoit mynées et deschauscées puis longtemps ; " du port de la " Balaine ; " réparations d'une classe au collège de la Trinité ; comblement de la " fosse de la Lanterne, le droit de la rue St-Pierre, pour faire ung passaige public, chose très nécessaire pour la décoration et commodité de la ville ; " - folio 10 - dépense " pour avoir faict descouvrir les gargouilles de pierre de la fontaine de la Chanaine, qui avoit cessé de bailler eaue et c'estoit perdue dans terre, icelles gargouilles refaictes à neuf, et cherché des vaines d'eaue dans la roche estant au-dessus, pour en avoir plus grande abondance ; " garde des clefs des portes de ; la ville ; - folio 11 verso - prix aux " roy et joueurs de la coullevrine et arbaleste ; " payement à Gilbert Martin, " gardien du couvent Saint Bonadventure, d'une messe ordinaire dicte et cellébrée par les relligieulx dudit couvent, en la chapelle du Saint Esprit du pont du Rosne, en l'honneur du fondateur dudit pont ; " - folio 14 verso - payement de Jaques Fraschet, " principal régent du colleige de la Trinité " ; - de Jehan Baron, premier régent après ledit principal ; de Sébastien Vennerot, second régent ; - de Michel Charas, second régent, et Jaques Aubert médecin, " proviseur dudit colleige ; " - folio 16 - de Me Charles Fontaine, " me ès arts, esleu par provision au colleige de la Trinité ; remboursement d'argent, pris à change.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes