2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/47

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/47

Date

2005-2007

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- OP0200 Handicap International

- OU0654 Intermédiaire Icare

- OU0754 L'Ours en Peluche

- OY0500 Lyon Olympique Echecs

- PA0173 Point Accueil Rencontre Insertion

- PA0180 Partenaire Pour l'Emploi (PARE).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français