2936W/1-2936W/1978
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08/02/2024.
Présentation du contenu
2936W/1-2936W/1978 Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : déclarations préalables (DP).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les doubles et dossiers refusés ou sans suite ont été éliminés (environ 0,5 m.l éliminés).
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes (délai de communicabilité porté à 50 ans à compter de la clôture du dossier).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
5 place de Trion demandée par Poste Immo DOI Rhône-Alpes, architecte Eutopia.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques