2869W/1- 2869W/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/03/2021
Présentation du contenu
1-18 : Prévention situationnelle.
19-21 : Sécurité routière.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf la cote 2869W/18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (documents relatifs à la sécurité publique).
Documents en relation
2578WP
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Contrat local de sécurité (CLS). Elaboration d'un avenant "sécurité routière" (2003), réunions de coordination des actions de contrôle (2004) : présentation, comptes rendus, notes, correspondance, convocations, statistiques, coupures de presse.
- Coordination de sécurité routière : notes, correspondance (2006).
- Gestion du trafic sur les axes sensibles : comptes rendus, notes, correspondance, bilans (2006-2007).
- Comité de pilotage de sécurité routière : présentation, notes, comptes rendus, correspondance convocations (2006-2008).
- Réseau des villes-centres des grandes agglomérations de Rhône-Alpes, conférences : comptes rendus, notes, correspondance, listes des représentants, convocations (2002-2003).
- Colloque "Insécurité routière, délinquance routière" : présentation, programme, documentation, bulletin d'inscription (2004).
- Comité de pilotage de la sécurité routière, établissement du document général d'orientation (DGO) : présentation, comptes rendus, notes, correspondance convocations, (2006-2013, 2017).
- Comité départemental de sécurité routière : comptes rendus, notes, correspondance, convocations (2007, 2016).