1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 4 grande rue de la Guillotière (1875-1982).
- 10 grande rue de la Guillotière (1893-1956).
- 15 grande rue de la Guillotière (1903-1982).
- 17 grande rue de la Guillotière (1901-1956).
- 39 grande rue de la Guillotière (1894-1977).
- 47 grande rue de la Guillotière (1903-1977).
- 49 bis grande rue de la Guillotière (1903-1977).
- 81 grande rue de la Guillotière (1897-1982).
- 82 grande rue de la Guillotière (1903-1962).
- 96 grande rue de la Guillotière (1904-1981).
- 100 grande rue de la Guillotière (1899-1981).
- 113 grande rue de la Guillotière (1903-1982).
- 116 grande rue de la Guillotière (1902-1977).
- 121 grande rue de la Guillotière (1883-1980).
- 125 grande rue de la Guillotière (translation : provient du 111 grande rue de la Guillotière) (1903-1968).
- 137 grande rue de la Guillotière (translation : provient du 134 grande rue de la Guillotière (1896-1977).
- 159 grande rue de la Guillotière (1903-1972).
- 164 grande rue de la Guillotière (1902-1981).
- 167 grande rue de la Guillotière (translation : provient du 167 grande rue de la Guillotièère) (1902-1980).
- 185 grande rue de la Guillotière (1908-1976).
- 187 grande rue de la Guillotière (1903-1979).
- 188 grande rue de la Guillotière (1912-1982).
- 200 grande rue de la Guillotière (1899-1981).
- 202 grande rue de la Guillotière (1903-1983).
- 220 grande rue de la Guillotière (1897-1977).
- 263 grande rue de la Guillotière (1903-1979).
Mode de classement
Dans l'ordre des numéros de rue
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières