2784W/1-4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/03/2020
Présentation du contenu
Adjointe à la préservation et au développement du patrimoine immobilier, au Plan climat énergie territoriale (PCET).
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable sauf les articles 1 et 4 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Discours (manuscrits de l'élue).