1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/13

Cote/Cotes extrêmes

1804W/13

Date

1994

Présentation du contenu

Certificats d'urbanisme de division et de cession 1994

45/1994 : 148 avenue Félix Faure 69003

46/1994 : 88 rue Crillon 69006

50/1994 : 36 avenue du Château 69003

51/1994 : rue Jean Fauconnet 69005

53/1994 : angle rue Jaboulay, rue Renan 69007

56/1994 : 12 à 16 rue des Alouettes 69008

60/1994 : 3 rue Marc Boegner 69009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français