1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
501/1985 : 22 rue Pr Grignard 69007 (1985-1987)
502/1985 : 18-18 bis rue P. Sonnerat 69008 (1985-1988)
503/1985 : 94-96 rue Chevreul 69007 (1985-1986)
504/1985 : ZAC du Tonkin cours Vitton 69006, rue H. Rolland et cours E. Zola 69100, transfert 462/1986 (1985-1997)
506/1985 : 63 rue Montesquieu 69007 (1985-1991)
507/1985 : 4 rue St-Maurice 69008, M 397/1986 (1985-1986)
508/1985 : 4 bis rue Pensier 69008 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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