1565WP - Direction des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

1565WP/1-1565WP/13

Date

1935-1995

Importance matérielle

1,80 ml

13 boîtes

Origine

Direction des Affaires culturelles

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 4, 5, 6, 9, 10, 11 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)

Informations sur le traitement

Traité en 2019

Secteur culturel : préparation du budget 1991-1992.

Cote/Cotes extrêmes

1565WP/12

Date

1984-1991

Présentation du contenu

Pièces comptables, justificatifs, récapitulatifs, notes, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières