2E - Etat civil de la commune de Vaise

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Cote/Cotes extrêmes

2E/1478-2E/1535

Autres Cotes

2E/1133-2E/1134

Date

1792-1852

Importance matérielle

58 registres et 2,34 m.l.

Origine

Commune de Vaise.

Biographie ou Histoire

Vaise a été une commune indépendante avant d'être annexée au territoire de Lyon par décret du 24 mars 1852 (en même temps que les communes de la Croix-Rousse et de la Guillotière).

Le décret d'annexion de 1852 organise le territoire de Lyon en 5 arrondissements : le 1er et le 2e correspondent à la commune de Lyon, le 3e à celle de la Guillotière, le 4e à celle de la Croix-Rousse, le 5e aux quartiers anciens de la rive droite de la Saône et à la commune de Vaise.

L'annexion de Saint Rambert-l'Ile Barbe, par décret du 01/08/1963, conduit à la scission du 5e arrondissement dont une partie donne naissance au 9e arrondissement (décret du 12/08/1964)

Modalités d'entrées

Versement d'archives publiques.

Accroissements

Ce fonds est clos.

Mode de classement

Classement chronologique par type d'acte.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable et consultable sur le site Internet des Archives municipales de Lyon.

Existence et lieu de conservation de copies

Actes microfilmés en 2MI/9 et numérisés en 2NUM/41.
Tables décennales microfilmées en 2MI/19/BIS et numérisées en 2NUM/2.
Archives numérisées consultables sur le site http://www.archives-lyon.fr/

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • 2WP/1-29 : archives de la Commune de Vaise (1790-1852).

Informations sur le traitement

Répertoire méthodique rédigé par Françoise Cœur en 2018.

Cote/Cotes extrêmes

2E/1512-2E/1529;2E/1134

Date

1793-1852

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Décès : registre des actes (02/01/1828-30/12/1831).

Cote/Cotes extrêmes

2E/1521

Date

1828-1831

Présentation du contenu

Contient quatre tables annuelles.

Conditions d'accès

Communicable selon les délais en vigueur.

Mots clés matières

Mots clés typologiques