2566 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2566W/1-2566W/210

Date

2003-2014

Importance matérielle

210

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2566W/32

Cote/Cotes extrêmes

2566W/32

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Permis de construire déposés en 2004.

2004/116 7 rue Bodin (2004)

2004/118 3 rue de la Poulaillerie (2004)

2004/119 11 bis rue Sidoine Apollinaire, M2, T1 (2004-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français