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2345 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2345WP/1-2345WP/245

Date

1962-2007

Importance matérielle

245

Origine

Direction de la Police municipale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Police municipale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

2345WP/196

Cote/Cotes extrêmes

2345WP/196

Date

1979-1997

Présentation du contenu

Réunions.

- Commissions de circulation et des déplacements urbains : comptes rendus (1994-1997).

- Commission "police" : procès-verbaux de réunion (1979-1985).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français