321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE LA BOMBARDE, 5ème arrondissement : - Elargissement de la dite rue et des rues Tramassac et Antonins : alignement : traité d'acquisition de terrains, enquête administrative : délibération, correspondance, rapport, plan, actes de vente 1896-1897 - Modification des alignements et nivellement de la rue des Antonins : proposition, traité d'engagement de démolition, vente de terrain communal, enquête administrative : correspondance, procès verbaux de mensuration, délibération, profil, rapport, plans, actes de vente, arrêté préfectoral 1877-1878,1894-1896
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières