2006WP/1-2006WP/162
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Patrimoine : suivi des associations culturelles et patrimoniales, suivi des établissement culturels municipaux, suivi des oeuvres d'art.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Musée d'art contemporain. Suivi de gestion : délibération, rapport, convention, notes, correspondance (1997). Suivi comptable : tableaux récapitulatifs, rapport, état, notes, correspondance (1992) ; attribution de subvention : présentation de l'établissement (statuts, renseignements relatifs aux ressources humaines, activités, ), budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, tarification, convention, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance (1997). Organisation de la Biennale d'art contemporain : rapport, compte rendu de réunion, convention, délibération , notes, correspondance (1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires