2637W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2637W/1-2637W/168

Date

2003 - 2016

Importance matérielle

22,4 ml., 168 boîtes.

Caractéristiques physiques

Papier.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Communicable

Permis de construire : dossiers 2005/568 à 2005/573.

Cote/Cotes extrêmes

2637W/146

Date

2005 - 2009

Présentation du contenu

2005/568 : 4 rue Maryse Bastié, PD 195/2005 (2005-2008)
2005/569 : 186-188 rue Bataille (2005-2008)
2005/570 : 2 place Meissonier (2005-2009)
2005/571 : 43 rue Pierre Dupont (2005-2007)
2005/572 : contrôle d'accès à la station de métro Vieux Lyon av. du Doyenné (2004-2006)
2005/573 : 32 cours de la Liberté (2005-2008).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques