2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
14, 108, 110, 112, 124, 150 rue Edmond Locard.
19 rue du Doyenné.
3, 7, 13, 22, 26 montée des Epies.
4, 7, 10, 12 quai des Etroits.
1, 29, 33, 37, 41 rue des Farges.
9, 11, 16, 40 rue de la Favorite.
15 rue Ferrachat.
10 rue du Fort Saint-Irénée.
55 impasse du Fort Saint-Irénée.
2, 5, 19C, 21 rue des Fossés de Trion.
20 rue François Genin.
4, 6 rue de la Fronde.
33 quai Fulchiron.
8 rue Gadagne.
39, 48 rue de la Garde.
88 rue de la Garenne.
7 montée du Garillan.
7, 19 avenue Général Eisenhover.
2, 15, 26, 52 montée du Gourguillon.
1, 3, 4 place du Gouvernement.
2, 32, 42 rue des Granges.
7, 18, 19, 20 rue Jean Fauconnet.
3, 7, 17 rue Jeunet.
50, 51, 61, 94, 153B, 165B, 169, 199 rue Joliot Curie.
2, 3, 8, 9, 11, 18, 20, 23 rue Juiverie.
1, 1bis rue de la Loge.
2 montée de Loyasse.
6, 8, 18, 42, 43, 50, 166 rue des Macchabées.
3 rue du Manteau Jaune.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.