Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
35/1999 : 8-10 rue Gabillot 69003
36/1999 : rue St-Maximin, rue Villon 69003
37/1999 : 24-26 rue de Tourvielle 69005
37 bis/1999 et 38/1999 : rue Roquette 69009
39/1999 : 11 bis rue d'Enghien 69002
41/1999 : pl. J. Macé 69007
42/1999 : 9 rue Genton 69008
43/1999 : rue du Repos, rue du Sauveur 69007.