321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE L'HOSPICE DES VIEILLARDS, 3ème arrondissement: - vente de terrain communal sis la dite rue et la rue du Beguin : affiches publiques, correspondance, arrêté préfectoral, délibération, rapport, cahier des charges, procès verbaux d'adjudication, plan, actes notariés 1897-1898 - ouverture d'une rue <rue Clair Tisseur> entre la dite rue et la rue Tourville : acquisition d'immeubles, mitoyenneté d'un mur, démolition : correspondance, délibération, plans, rapports, actes de vente 1898-1908
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières