CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1521 - 1522) Pièces justificatives de dépenses par Veran Chalendat
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Veran Chalendat, receveur des deniers communs de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances, affaires diverses. - Pièce N° 2 - Paiement à Guillaume Sancet, pour poudre délivrée aux Roi et joueurs de la couleuvrine lors de leur montre ; - Pièce N° 7 -" à maistre François de Caffurmo, orateur qui se tient avec mons. Champier, cause de ce qu'il fut mandé venir de Saint-Saphorin le Chastel où il estoit, pour faire l'oraison doctoralle acostumée faire le jour Saint Thomas apostre pour la publication de l'instrument du scindicat, pour ce qu'on ne peust trouver autre de la ville qui le voulust faire, à cause de la brefvete du temps de laquele oraison il fust chargé et la feit bien éloquemment ; " - Pièce N° 12, 13 - à divers archers " pour avoir vacqué durent dix jours entiers à contraindre les habitans de ceste ville a payer et porter les taux à quoy ilz ont esté cotisez pour promptement fournir au Roy les 9,000 livres tournoys qu'il a fait paier à ladite ville pour la solde de cinq cens hommes de guerre qu'il fait fournir à ceste dite ville ; - Pièce N° 14 -" à Grégoire Magnin " soubz maistre du cueur Saint-Nizier de Lyon pour une procession et une grant messe du Saint-Esprit, qu'ilz feirent et célebrèrent en solempnité ou fnrent messrs les conseilliers et notables de ladite ville, pour prier Dieu pour le Roy, pour la paix et que Dieu luy doint bon conseil et qu'il veuille garder ladite ville de l'indignacion du Roy ; " - Pièce N° 16 -" à maistre Jehan, exécuteur de l'aulte justice, et autres sergents pour avoir puys trois moys en ça, chassez de ceste ville les maraulx, à cause que le Roy et la cour y estoient pour faire tenir necte ladite ville " ; - Pièce N° 19, 21 - prix accordés aux rois du jeu de l'arbalète, de l'arc et de la couleuvrine ; - Pièce N° 18 - paiement à divers " pour avoir mené une partie de l'artillerie de la ville et les munycions à ce necessaire, sur le pont du Rosne pour mectre la ville en deffences à cause des avanturiers revenans de della les monts " ; - Pièce N° 6 - remboursement aux mandeurs du Consulat des menus frais avancés par eux pour le service intérieur de l'hôtel commun ; garbeaux de l'épicerie.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes