321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PLACE SATHONAY, 1er arrondissement : - établissement de la dite place sur le tènement de l'ancienne abbaye de la Déserte, agrandissement et embellissement de la place du Nouveau Marché de la Déserte : démolition de bâtiments, vente de terrain communal, acquisition de maison, construction de maisons, affaire relative à un aqueduc pour la conduite des eaux : correspondance, cahier des charges, actes notariés, rapport, plans 1812-1821 - servitude d'un passage public au travers d'une maison sis la dite place : enquête d'utilité publique, rachat : actes de vente, correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibérations, procès verbaux de mensuration, affiche publique 1873
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières