BB/1-456
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consulat : registre des actes.
Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :
Procès-verbal de la pompe funèbre célébrée en l'honneur du maréchal de Villeroy, dans l'église des Carmélites de Lyon, et de laquelle " on peut dire avec raison que jamais l'art n'a esté soutenu avec plus de magnificence, de bon goust et de propreté, le tout par les soins et suivant le dessein qu'en a donné le sieur Blanchet, peintre ordinaire du Roy et actuellement de cette dite ville ; " 24 janvier 1686 (folio 16) - oraison funèbre du défunt, prononcée, pendant la cérémonie, par messire Paul David, prêtre de l'Oratoire. - Réception du duc François de Villeroy, lieutenant général des armées de Sa Majesté, nouveau gouverneur de Lyon et des provinces de Lyonnais, Forez et Beaujolais.2 mars 1686 (folio 26) - Décision solennelle portant : qu'il sera dressé, des deniers de la commune, " une statue en bronze représentant le roi Louis-le-Grand, glorieusement régnant, monte sur un cheval de bataille, le tout eslevé sur un piédestail de mesme métal et accompagné des ornemens et représentations convenables aux actions et à la gloire d'un si grand monarque ; "21 mars 1686 (folio 35 et 36) - que " la dite statue sera placée et dressée au milieu de la place de Bellecour, et eslevée d'une hauteur proportionnée, ainsy que toutes ses autres dimensions, à la grandeur de la dite place, et de telle manière que la perspective en soit juste et commode dans toutes ses parties ; - que Sa Majesté sera très-humblement suppliée de vouloir permettre que la dite place (qui était la place d'armes de la ville) soit rendue plus quarrée et plus proportionnée par la construction de quelques maisons, qui seront nécessaires pour remplir le vuide inutile que cause cette irrégularité, afin qu'elle soit agréablement corrigée par des bastimens eslevez sur une mesme ligne et dans une parfaite symétrie, dont la façade sur la dite place en augmentera la beauté, sans que la diminution de sa grandeur en puisse estre sensible, " etc. - Visite de réception faite par le Corps consulaire à Louis Cardin-Lebret, qui remplaçait M. de Bercy dans l'lntendance de la Généralité de Lyon.15 mai 1686 (folio 52) - Arrêt du Conseil d'Etat, qui supprime le droit de 2 pour 100 sur les marchandises dont la levée avait été permise au Consulat, etc.3 septembre 1686 (folio 81) - Conditions imposées à l'adjudicataire de la fermé des octrois et revenus de la commune, à la réserve des droits du tiers-surtaux et quarantième, des anciens octrois sur le vin, de la rêve qui se levait en l'Hôtel-de-Ville, des greffes de la Conservation et de la police, et du droit de 2 pour 100 sur les marchandises, dont l'abolition venait d'être décrétée. - Cadeau de gibier, de jambons de Mayence, de truffes et autres comestibles et de vins de divers crus, porté tous les ans au château de Neuville, le jour de la Saint-Hubert, pour être offert à l'archevêque de Lyon, marquis du lieu.26 septembre 1686 (folio 95 verso et 107)) - Election annuelle des terriers et maîtres des métiers, chargés eux-mêmes d'élire les prévôts des marchands et les échevins, parmi lesquels (maîtres des métiers) on remarque le peintre Adrien Vander Kabel (un autre artiste de ce nom, Ange Vander Kabel, et le maître flamand Pierre Van Bloemen, surnommé Standaert, figurent également, vers la même époque, dans les listes des maîtres des métiers de la ville).12 décembre 1686 (folio 116 et suite) - Assassinat de deux archers, qui étaient allés à Saint-Rambert en Bugey pour y mettre à exécution une sentence rendue en là juridiction de la Conservation, etc.30 décembre 1686 (folio 138)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53
Mots clés matières
Mots clés typologiques