371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/91

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses".

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Informations sur le traitement

Classé en 1998 et 2009. En 2023, les registres de droits de voirie cotés 371W/91-112 ont été reclassés en 380W pour compléter la collection chronologique.

371W/25

Cote/Cotes extrêmes

371W/25

Date

1956-1982

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

206/1964 : 10 rue Maisiat 69001, M 319/1967 (1956-1967)

207/1964 : 10 rue J. Massenet 69003 (1963-1965)

210/1964 : 13 rue Ste-Catherine 69001 (1964-1965)

211/1964 : 54 rue des Docks 69009 (1964-1966)

212/1964 : 51 ch. de Choulans 69005 (1964)

213/1964 : 148 rte d'Heyrieux 69008, M 411/1966, AP 56/1963 (1963-1982)

215/1964 : 32 rue de Montauban 69005 (1964)

216/1964 : 36 rue de Trion 69005 (1964-1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français