1121WP/1-1121WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
2ème bureau : sécurité publique (1901-1933), fourrière (1935-1937), police générale (1941-1942), service médical de garde (1932-1914), caisse des assurances sociales du personnel municipal (1937-1954).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Caisse de coordination des assurances sociales : registre d'immatriculation du personnel municipal titulaires et retraités 3 registres 1949-1950 - Liste des ouvriers et employés municipaux titulaires immatriculés au régime spécial des assurances sociales 2 cahiers 1946 - Cotisations à la retraite du personnel : détail des retenues octobre-décembre 1937
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes