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2457 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2457WP/1-2457WP/15

Date

1996-2008

Importance matérielle

15

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération : château Lacassagne.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

2457WP/4

Cote/Cotes extrêmes

2457WP/4

Date

2000-2003

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.

Château Lacassagne (EI 03358). Aménagement (opération n° 03358001) : Commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) (2003), contrôle technique (CT) (2000-2003), coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) (2002-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français