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2954W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2954W/75-2954W/78

Date

2012-2016

Présentation du contenu

EI n°05087

Opération n° 05087526

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

installation sportive

Dossiers des candidats retenus des lots 8 à 10.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/78

Date

2014-2016

Présentation du contenu

EI n°05087

Opération n° 05087526

Dossier du candidat retenu. -
Lot 8, voirie et réseaux divers (VRD), abords, démolition, marché n° 148092 attribué à Colas (2014-2016).
Lot 9, électricité et courants faibles, marché n° 148077 attribué à Berthelon (2014-2016).
Lot 10, plomberie, ventilation, chauffage, marché n° 148078 attribué à Ferrard et Cie (2014-2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.