Aide à la recherche

2656W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/64

Date

2007-2016

Importance matérielle

7,4 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 28/09/2017

Présentation du contenu

1-47 : Déclarations de travaux (DT).
48-64 : Déclarations préalables (DP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés typologiques

autorisations d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/47

Date

2007-2014

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/489 à 2007/515.

Cote/Cotes extrêmes

2656W/18

Date

2007-2007

Présentation du contenu

2007/489 : 16 rue P. Delore
2007/490 : 18 rue Childebert
2007/492 : 9 imp. Mouillard
2007/494 : 11 rue A. Fonlupt
2007/495 : 28 rue C. Veyron
2007/496 : 3 rue de la République
2007/497 : 19 rue C. Richard
2007/498 : 6 rue Ste-Catherine
2007/499 : 280 rue Vendôme
2007/500 : 257 rue Duguesclin
2007/501 : 69 rue Hénon
2007/502, 2007/503 : 19 et 17 imp. Duret
2007/504 : 2 quai P. Sédallian
2007/505 : 2 rue St-Théodore
2007/507 : 143 rue Cuvier
2007/508 : 30 rue Tête d'Or
2007/510 : 24 montée de Vauzelles
2007/512 : 36 rue Pdt E. Herriot
2007/513 : 35 rue Bossuet
2007/514 : 103 rue des Charmettes
2007/515 : 4-6 crs Gal Giraud.