1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/45

Cote/Cotes extrêmes

1804W/45

Date

1994

Présentation du contenu

Déclaration de travaux 1994

228/1994 : 6 cours Vitton 69006

229/1994 : 55 quai Pierre Scize 69005

230/1994 : 11 rue Pailleron 69004

231/1994 : 69 rue Vendôme 69006

232/1994 : 26 cours Franklin Rooseelt 69006

233/1994 : 3 rue Juliette Récamier 69006

234/1994 : 37 rue E. Nieuport 69008

235/1994 : 6 rue Janin 69004

236/1994 : 4 place Jules Guesde 69007

237/1994 : 30 rue Jeanne d'Arc 69003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français