1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
220/1991 4 pl. Sathonay, 4 pl. F. Rey 69001.
221/1991 4 pl. Sathonay, 4 pl. F. Rey 69001.
222/1991 18 rue Bellecordière 69002.
223/1991 9 rue de la Chapelle 69009.
226/1991 4 pl. Morel 69001.
227/1991 pl. d'Arsonval 69003 ; modificatif 599/1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires