1217W/1-1217W/209
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Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-5 : 1790-1793 (corps municipal)
- 6-10 : 1793-1796 (corps municipal ou conseil municipal)
-11-26 : 1796-1805 (divisions)
- 27-85 : 1800-1852 (conseil municipal)
- 86-92 : 1852-1855 (commission municipale)
- 93-120 : 1855-1873 (conseil municipal)
- 121 : 1873-1874 (commission municipale)
- 122-199 : 1874-1940 (conseil municipal)
- 200-204 : 1940-1945 (conseil municipal ou délégation spéciale)
- 205-209 : 1945-1951 (conseil municipal).
Contient aussi des avis, des arrêtés, des rapports et des procès-verbaux.
Mode de classement
Chronologique par organe délibérant.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Existence et lieu de conservation de copies
Archives numérisées (2 NUM/20) consultables sur le portail de recherche des Archives de Lyon.
Documents en relation
1647W
Notes
Pour certains registres, les pages blanches n'ont pas été numérisées.
Informations sur le traitement
Classé en 1991, retraité en 2021-2022.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Contient un registre des procès-verbaux des séances du Comité exécutif provisoire de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Registre des "procès-verbaux, délibérations et rapports".
Des répertoires alphabétiques sont présents :
- pour 1851 et janvier - février 1852 en début de registre (ce répertoire renvoie à des numéros de page)
- pour les 13 et 20 février 1852 à la fin du registre (ce répertoire renvoie aux séances).
Conditions d'accès
Consultable en pièce jointe.
Documents en relation
1217W/84-1217W/85
Notes
A la page 138 succède la page 141, à la page 310 succède la page 313.
Mots clés typologiques