
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-10 : archives antérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1791-1895).
- 11-16 : archives postérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1957-[1976]).
Conditions d'accès
L'ensemble est immédiatement communicable, sauf l'article 11, soumis au délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023-2024
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Chronologique
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Maires des divisions (An 6-An 12 [1798-1804]).
- Nicolas Fay de Sathonay (1805-1811).
- André Paul Sain-Rousset, Baron de Vauxonne (1812).
- Comte André Suzanne d'Albon (1813-1814).
- Jean Joseph Méallet, Comte de Fargues (1814-1815).
- Antoine Gabriel Jars (1815).
- Jean Joseph Méallet, Comte de Fargues (1815-1816).
Mode de classement
Chronologique par mandats
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon : 92ii et 1401WP
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés typologiques