649WP/1-649WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : rapports et dossiers de séances 1881-1893
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : séances du Conseil municipal : rapports déposés lors des séances du 15 janvier au 16 décembre 1890 : fascicules imprimés et numérotés 1890
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes