2861W/1-16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 5/03/2021.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable sauf les cotes 1 à 5 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Appel d'offre, mémoire technique, acte d'engagement, ouverture et enregistrement des plis, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), délibération du Conseil municipal, convention (originale) entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon, notes, correspondance.