
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00230
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : emplois réservés communaux (1962-1964) ; commission paritaire communale : procès-verbaux des séances (1958-1964), élections (1959) ; gestion du personnel, documentation imprimée (1949-1953) ; prestations familiales (1952-1961) ; rémunération, réglementation (1946-1955) ; recrutement, organisation de concours administratifs (1950-1965) ; pensions, retraites et indemnités, réglementation (1948-1963) ; syndicats professionnels : procès-verbaux des audience du maire (1914-1943) ; agents rapatriés d'Afrique du Nord, demandes d'emplois, reclassement (1956-1965) ; logements de fonction, attribution (1955-1959) ; assurances sociales, gestion (1952-1959)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- agents rapatriés d'Algérie : intégration dans les cadres d'emplois de la Ville : statistiques : correspondance, tableaux (1962)
- agents rapatriés d'Algérie : demandes d'emploi : refus ou temporisation de la Ville, désistement de certains agents en cas d'acceptation : correspondance (1962-1963)
- rapatriés d'Algérie : demandes d'emploi de rapatriés non-fonctionnaires ou d'agents non-titulaires : correspondance (1962-1965)
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1962
Langue des unités documentaires
Mots clés matières