2920W/1-2920W/70
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Ce versement regroupe des documents issus de la Direction des déplacements urbains (DDU) renommée en 2020 Direction de la mobilité urbaine (DMU).
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2022
Présentation du contenu
Ce fonds présente des documents relatifs au développement de la circulation et à l'optimisation du partage des espaces publics. Une importante partie est dédiée à la thématique du stationnement. Une petite partie des dossiers concerne également le fonctionnement de la Direction des déplacements urbains (DDU) et l'organisation de manifestations en lien avec les thématiques citées précédemment.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminations des doubles (notamment de pièces de marchés), des brouillons et d'une partie de la correspondance (un tri qualitatif a été effectué sur cette dernière). Un total de 5,6 m.l. a été éliminé lors du traitement de ce versement.
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est librement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Parcs de stationnement : convention de tarification (1973).
Relèvement des tarifs des parcs de stationnement : tarifs, délibération du conseil municipal, tableau d'évolution des tarifs de 1988 à 1994, notes, correspondance (1979-2004).
Nouvelle tarification : dossier de presse, synthèses, propositions, projets, transparents de présentation, notes (1996-2005).
Nouveau dispositif de stationnement payant suite au passage à l'euro : nouveaux tarifs, tableau de réglementation, évolutions du stationnement payant, compte rendu de réunion des maires d'arrondissements, notes (2001-2002).
Politique de stationnement sur voirie de la DDU : présentation au conseil des adjoints (2004).
Tarif pour les artisans et les commerçants : compte rendu de rencontre, notes (2005-2006).
Tarification du stationnement sur voirie : comptes rendus de réunions du comité de pilotage, présentation à M. le maire, tarifs, délibérations du conseil municipal (2008-2009). Dépénalisation du stationnement : compte rendu du groupe de travail (2014).
Réforme du stationnement payant sur voirie : présentation (2017).