Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 4071 à 4110 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (83 crs Charlemagne, 19 rue Duhamel, 264 crs Lafayette, 63 rue de la République, 20-54 rue de la Favorite, 83 montée de la Grande Côté, 121 rue Y. Farges, 58 rue Waldeck-Rousseau, 36 rue Raulin, 12 rue Franklin, 7 rue du Griffon, 6 pl. Bellecour, 78 rue Montesquieu, 4 rue Domrémy, 16 rue Palais Grillet, 5 rue Sala, 9 rue du Plâtre, 3-50 av. de Saxe, 63 bvd des Belges, 7 rue de la Part-Dieu, 112 rue Moncey, 9 rue des Verriers, 14 rue L. Diebold, 12 rue I. Colomès, 3 rue des Chevaucheurs, 335 B Balmont Ouest - la Duchère, 63 rue P. Cazeneuve, 120 av. du 25ème R.T.S, 2 av. de Pressensé, 13 rue du Bon Pasteur, 62 rue Bugeaud, 3 rue Dunoir, 7 crs Gambetta, 167 av. F. Faure, 49 av. Lacassagne, 89-93 rue M. Berliet, 1 pl. Cdt Arnaud, 167 av. Berthelot).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires