
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
878/1990 54 bis rue P. Audry 69009 ; permis de démolir 201/1990.
880/1990 2 à 6 rue Ste Clotilde 69001 ; prorogé 520/1993.
883/1990 258 à 264 rue P. Bert 69003 ; permis de démolir 328/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires