CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/191

Cote/Cotes extrêmes

CC/191

Date

1369-1378

Présentation du contenu

Taxes communales (1369 - 1378). Garde de la Ville et Fortifications.

Taxes perçues au nom de la commune. - " Cze sont les mises faites par les conseilleurs qui ont esté pour le tempus (c'est-à-dire qui étaient en charge lorsque les dépenses eurent lieu), citiens et habitans de la villa de Lion, en et por ovrages de les clausures, réparations et fortifications de la dicta villa, à cause de les guerres, tant en ovrages de muralles, chapeuserie et terreaux (charpente et fossés), comme autrement, etc. Et sont faitz " les ditz ovrages deis l'an 1346 jusque l'an 1356, auquel an fut donna li premier arrest pour (et por) ; ici ces deux mots s'emploient indifféremment) les ditz conseilleurs contra les gens d'esglise (on comprenait alors sous cette dénomination : les doyen et chapitre de l'église Saint-Jean, autrement dit l'église de Lyon ; les chapitres de Saint-Paul, Saint-Nizier et Fourvières ; l'abbé et le couvent d'Ainay ; l'abbesse et le couvent de Saint-Pierre ; le prieur et le couvent de la Platière ; le commandeur de Saint-Georges de Lyon) de la dicte ville. Et aussi en y a qui sont faitz deis lo dit an 1369 jusque en l'an 1378, auquel an fut donna le derrier arrest contra les dessus dictz, " etc.(folio 1) - Ainsi qu'on l'a souvent fait précédemment, il est nécessaire de reproduire ici même de nombreux passages du document dont il s'agit et qui est, en outre, intitulé : " Recognisanci de les ouvres à la partia dou Réaume " (du côté de Fourvières). on pourra, de cette manière et en s'aidant quelque peu d'un plan topographique de la cité, se former une idée générale du tracé et du rôle défensif des fortifications de Lyon, au temps de la féodalité : " - Premièrement, au pia de la tour sur Sauna, vers la porta Saint-Jorge (Georges), pour gardar que gens non entront (ne pénètrent) en la villa per basses aygues, de muralli treis teises (trois toises de muraille), de dues (deux) piés et dimi de gros, à 2 frans la teisa, monte 11 frans 2 quars. " (folio 2) -" Item, en la tor (tour) desur Sauna, vers la porta Saint-George, deis (depuis) lo gros mur jusque à les tioules ( la fabrique de tuiles établie en ce lieuî ), treis teises de dues piés de gros, la teise 3 frans et quart, monte 9 frans 3 quars. " (folio 2) -" Item, por la fustalli (bois de charpente), clavin (cloux), tiola (tuile), et tout ovragio, 25 frans ; " -" Item, deis la dicta tor jusque à la tor dou portal Saint-Georgio, de pancéres (revêtement ou crépissage?) suz lo gros dou mur, tant devers los terreaux (les fossés) comme dans la villa, huit teises de un pia et dimi de gros (pour abréger, on n'indiquera plus le prix de revient de la toise, qui flottait entre 2 et 10 francs),20 frans. " -" Item, en la maison où demore li portier qui garde la porta Saint-George, jugnant à la porta dessus dicte, 13 teises de muralli nova, de un pia et dimi de gros, 32 frans 2 deniers. " -" Item, de pierre de talli, cent quatorze piés et dimi, compta huit piés par 1 franc, monte 14 frans 2 quars, " etc .(folio 2 verso) -" Item, en la dicta maison derrier, devers Sauna, est li placc ordonna por mettre la cheyna suz Sauna, et y est li tors (le treuil) fait por tendre la dicta cheyna, qui vaut (le dit treuil) 20 frans." -" Item, deis lator suz la porta Saint-George jusques à l'eschiffe (échauguette ou guérite,) nove segueut (suivante), en pancères, que dedans que de for (tant à l'intérieur qu'à l'extérieur), de ovrage novo, 12 teises de dues (deux) piés de gros, 39 francs. " (folio 3) -" Item, dei, la dicta eschiffa nov a jusque el quarro (au carrefour) appella dou Puys-d'Eynay (du Puits-d'Ainay),tout 10 contromont, cent vingt-sept teises de dues piés et dimi de gros, 508 frans. " (folio 3 verso) -" Item, deis lo dit quarro appella lo Puys-d'Aynay tanque (jusque) à la tor appella la tor Breton, de gros de mur jusque à les pancères, enclos lo fondament, 210 teises de quatre piés et dimi de gros, 1,680 frans. " (folio 4) -" Item, deis la dicta tour appella de Breton jusque à la porte appella de les Farges, de gros de mur jusque à les pancères, " 140 toises dans les mêmes conditions que ci-contre, ce qui faisait 1,162 francs. (folio 4) -" Item, en dix-huit archières (meurtrières) au dit pant ( ?) cent quatre vingts piés de talli, 13 frans 2 deniers. " (folio 4) -" Item, de bochez (consoles où corbeaux) de piérra pour portar les machices (mâchicoulis?), soixante bochez valant 8 frans, " (folio 4 verso) - Item, derrier chez mosse Thomas de Gu, tanque à une eschiffa qui est el cymetero de Saint-Just, de muralli quatorze teises, " comme dessus, 35 francs (folio 5 verso) -" Item, deis la porta saillant de la claustra Saint-Just jusque au quarreau de les moralles (murailles) vieilles, encontra la maison mosse Pierre de Cuysia, de muralli, compta lo fondament, 42 teises, 336 frans. " (folio 5 verso) -" Item, deis la dicta murralli au pont (levis ?) vieil après, jusque à l'eschiffa qui est sur lo carro enséguent, de réparation en créneaux quatre teises, 10 frans. (folio 5 verso) -" Item, deis la dicta eschiffa, enclos lo gros d'icella, tanque à l'autre eschiffa qui est encontra la chapelle de Saint-Anthoino, vers Saint-Yréneu (Irénée), por réparations de murailles et de créneaux, vingt-huit teises, 70 frans. " (folio 6) -" Item, deis la dicta eschiffa de Saint-Anthoino tanque à la tort carra (celle-ci était construite en pierres de taille) suz lo portal Saint-Yréneu, en réparations de créneaux et de autres murailles vieilles, quarante-six teises, 184 frans. " (folio 6 verso) -" Item, pour una eschiffa qui est au-dessus de la sala (salle) de la maison au priour de Saint-Yréneu, fusta, clavin, tieula et ovrage, 30 frans. " (folio 6 verso) -" Item, deis la dicta tour Saint-Yréneu jusque à la première eschiffa après enséguent, allant vers la porta de Trion, en réparations de créneaux, de muralli, quatre teises, 16 frans, " etc.(folio 7) - Venaient ensuite trois autres échauguettes ou tourelles (bâties en encorbellement aux saillants des ouvrages), ce qui en élevait le nombre à quatre consécutives, à partir du portail ou de la porte de Saint-lrénée. Toutes avaient dû subir des réparations, ainsi que les murailles elles-mêmes, qui soutenaient ces postes d'observation, et dont certaines parties furent refaites à neuf. Après avoir passé de la tour de la porte de Trion à celle d'Estevenin, " lo pérolier " (c'est-à-dire d'Etienne le chaudronnier), reliées entre elles, comme tout le reste du système, par des courtines garnies de créneaux et de mâchicoulis, et couronnées de guérites convenablement espacées, on arrive à la première " demi-tour ronda de la Retrayte " (ce même ouvrage qui avait soulevé tant de réclamations de la part du clergé). Outre la première demi-tour déjà citée, ce nouveau rempart comprenait une tour ronde et deux autres demi-tours, dans l'une desquelles était ménagée une poterne, dont la porte et sa ferrure coûtèrent 10 francs.(folio 7) - En cet endroit du manuscrit se trouve consignée la mention suivante : -" Item, assaveir que tuyt li mur fait en acrestement au dessus du gros del mur, et toutes les tours et eschiffes qui sont deis la tour appella Peyrolier jusque à la grossa tour carra appella de Serpollet (Serpolet), sont et ont esté faites deis lo meys de may l'an 1369, que fut donna li premier arrest en czay. "(folio 11verso) - De l'ouvrage intérieur appelé la Retraite, on passe aux tours le Rond, Bonin, Sainte-Marguerite, Serpolet et de Rippaut (ou Rippant ?). - La tour Bonin est percée d'une poterne ; -" Item, pour les dues ales (ailes) de mur qui font la descendue de la poterta sobz la dicta tour Bonin, neuf teises de dues piés de gros, 27 frans. " (folio 17 verso) - Après la tour Rippaut ou Rippant se présente une guérite nommée Daurillet : -" Item, en la dicta eschiffa Daurillet, de muralli una ala de mur qui est faita por gardar les terres de avalar (s'ebouler) de cota de la dicta tour. "(folio 20 verso) -" Item, deis la dicta eschiffa Daurillet, en allant lo contraval jusque au carro suz la serva (le réservoir d'eau) de Pierra-Scissa (la forteresse de Pierre-Scise), soixante-dues teises de six piés de gros, 620 frans. " (folio 21) -" Item, por la faczon de la porta qui est dessus lo dit carro sus la serva de Pierre-Scisse, por fuste, clavin et ovrage, 12 frans. "(folio 21) -" Item, deis lo dit quarro suz la serva, en muralli nova, soixante dues teises de dues piés et dimi de gros, 210 frans. " (folio 21 verso) -" Item, por la bayeta (logette du bayer ou guetteur) sus lo clochier de Forvero (Fourvières), et plusieurs réparations faites en icelle et au clochiel, 40 frans. " (folio 21 verso) -" Item, por l'eschiffa suz la porta de Confort (celle-ci était située sur la pente de Fourvières et séparée du reste des fortifications), en muralli, quatorze teizes de dues piés et dimi, 56 frans ; Item, en la dicta eschiffa, de pierra de talli quarante-cinq piés, compta treis pies per franc, 15 francs ; item, por fuste, clavin, tiula et ovrage de la dicta eschiffa, 20 frans. " Tel était en moyenne, à cette époque, le prix de revient d'une guérite en maçonnerie. Une semblable construction existait, non loin de là, " suz la a fontana dou Rier, " etc.(folio 21 verso) -" Item, pour l'ovrage de muralli qui fut faz de cota Pierra-Scissa, où fut empris de mettre la cheyna sur Sauna, 100 frans. " (folio 22 verso) -" Item, pour redobar, retenir et reffare lo chemin environ! les murs (le chemin de ronde), deis la porta Saint-Georgio, en allant contramont vers Pierra-Scissa, 100 frans " etc.(folio 22 verso) - Voici maintenant quel était le développement des fossés de ceinture, dans la partie ouest de la ville : -" Ha (Il y a) de terreaux deis la porta Saint-George, à commencer vers Sauna en montant vers la montagny (la colline de Fourvières), dessobz lo Puy-d'Aynay, trente-six teises de long, et ont de large neuf teises ou environ (dimension constante sur laquelle on ne reviendra plus). " Vaut li teise per la mala ovra qui éret ou dit lua (lieu), 8 frans. Montant li dit terral por li dit lua, 288 frans. "(folio 23) -" Item, ha à l'encontra del pan dou mur qui est deis lo Puy-d'Ainay tanque à les Farges, cent dix-neuf teises de terreaux de long, compta la teise 6 frans, montont li dit terral, en la dicta placi, 714 frans. " -" Item, ha deis la porta de les Farges, en allant contramont, jusque à la tour appella Pérolier, 257 teises de terreaux de long, dou quauz (des quels) vaut li teise 5 frans, et, per ainsi montont li dit terral, pour la dicta placi, 1,285 frans. " -" Item, ha de terreaux deis la dicta tour appella Pérolier jusque à la tour appella Bonin, 144 teises (dont le prix variait suivant la qualité du terrain), monte por les ditz terreaux 864 frans. " -"Item, ha de terreaux deis la dicta tour appella Bonin jusque à la tour appella Serpollet, 99 teises de long, 495 frans. " -" Item, ha deis la dicta tour appella Serpollet jusque à la serva de Pierra-Scissa, 117 teises de terreaux (à 3 frans), 351 frans. -" Item, ha de terreaux deis la tour appella de Pérolier, en allant contraval, jusque à la porta de Saint-Yréneu, 216 teises dou large dessus dit (neuf toises), 1,080 frans ; " (folio 24) -" Item, ha de terreaux deis la dicta porta de Saint-Yréneu jusque au quarro dou cimetero de l'esglise de Saint-Just, cent quatre-vingt neuf teises, 945 frans ; (folio 24) -" Item, por la maison ou demore li portier de costa la porta de Bornua (Bourgneuf), et por réparations faite en l'eschiffa qui est sur l'aigue (la Saône), et aussi en la dicta porta, 60 frans ; " (folio 24) -" Item, por la clausura de sept ruettes sur Sauna, deis la porta de Bornua jusque à l'ostel de la Testa-qui-rit, tant por fusta, clavin, comme por ovrage, 28 frans, " " Por la clausura de la place de l'ormo Saint-Pol, sur Sauna, et pour celly (celle) dessobz chiés Michelet Bornyo, et de celly dessobz chiés André Bonin, pour fuste, etc., 36 frans ; "(folio 24 verso) -" Item, por la cheyna de fer, sur Sauna, qui est à l'encontra de la porta de la Rochi (la porte dite de la Roche, située sur la rive gauche de la rivière, en face de la porte de Bourgneuf), qui ha de long cinquante-une teises et poyset (pèse) environ soixante-quinze quintaux : vaut li quintauz, compta décheuti (le déchet ?) et ovrage, 226 frans ; " (folio 24 verso) -" Item, possar et assierre (fixer) la dicta cheyna, et por troys naveys de chano (bateaux en bois de chêne) et un chaffal (chevalet) qui furent faitz por la portar et sotenir, 100 frans ; " (folio 24 verso) -" Item, por missions faites en la maison de Bornua où se tend et tire la dicta cheyna, tant por muralli, etc., et por la loy (la location) de la dicta maison, 100 frans ; " (folio 25) - "Item, por la cheyna qui est faita por mettre sur Sauna, à l'endreit de la porta Sainct-Georgio, traversant à Aynay, liqual hat 70 teises de long et pot pesar environ quatre-vingts quintaux: vaut li quintaux, compta décheuti et ovrage, 3 frans, monte 240 frans;" (folio 25) - Item, vingt-huit cheynes de fer mises et posez en plusours carros (carrefours) de les charrères, à la partie dou Reyaume, por traversar (barricader les dictes charrères, qui peont (peuvent) pesar, por loyale estimation, 30 quintaux valant 3 francs et quart par quintal, 67 francs et dimi." -" Item, (avoir) fait faire plusors foys naveys armas, appellas corsiers, por deffendre les ruères (les rivières de Rhône et de Saône) et les dictes cheynes sur Sauna, qui costont 50 frans," etc (folio 25) -" Czo sont les hovroz (ouvrages) de la villa, à la partia de l'Empiro": - Premièrement, una pilla qui est sur Sauna, derrier la maison Michiel Chenaver (Chenevier), qui fut faite par czo que nigous (nul) ne puet entrar en la ville quant les aygaues sont basses. Et de l'ovra de la dicta pilla fut mestre Johan de Vaux, qui fit les despenz d'icella, dont estont les parties que il rendit, qui montent 105 frans;" (folio 26) -"Item, una tour dessus la dicta pilla sur Sauna,"etc - après cet ouvrage venaient la tour et la porte de la Pêcherie, la tour de la Lanterne (qui est ici minutieusement décrite dans toutes ses parties) et une autre tour neuve " qui est sur lo pont (jeté sans doute sur les fossés dits de la Lanterne), à la partia sou borg (du bourg Saint-Vincent), tochant la dicta tour vieilli (vieille) de la Lanterna. (folio 26) - Entre ce dernier ouvrage et la tour nommée " la Torretta sur Rône, " on comptait cinq guérites en maçonnerie, bâties sur la muraille ; (folio 26) -" Item, à l'encontra de la dicta tour, tot le travers douz terreaux, faisans cloisons et muralli devers Rône, 25 teises de muralli , " etc. (folio 37 verso) -" Czo sont les ovres qui sont deis la dicta tour appela de la Torretta, jusque au portal vieil douz Frères-Menours (ou Cordeliers de Saint-Bonaventure). Et est à savoir que tuit li acrêtament douz murz et totes les eschiffes qui sont el dit lua ont esté faites deis lo meys de may l'an 1369, que fut donna lo premier arrest en czay " (en ça). "(folio 37 verso) - Deis la dicta tour appela de la Torretta, en allant contre aval vers Rône, jusque en la place laissia por faire tour au devant de la tiouleri de Figuet. " (La tour fut en effet bâtie, et prit ce nom de Figuet, qui était celui du propriétaire de la tuilerie.) (folio 38) - On arrive ensuite au portail Vaceu (sans doute pour : Vacieu on Vassieu) et à celui de la rue Neuve. A partir de ce point on compte : trois tours neuves ( sans désignation de noms) ; le portail vieux des Frères-Mineurs, et enfin une dernière tour neuve, bâtie sur le pont du Rhône et qui coûta en tout 140 francs.(folio 38) - Au nord de la ville, du côté de la Saône, il y avait encore les portes de guerre ou portails de la Déserte et de la Roche, " ensembla la pilla dou mur qui est dessobz lo portal de la Rochi ferant (frappant) en Sauna, " etc. ; (folio 38) -" Item, cotet li baétiry (la logette du guetteur) qui est sur lo clochier de Saint- Niczez (Nizier) , 30 frans " ( cette petite construction était en bois) ; (folio 42) -" Item, en plusours carros de rues et de charrères, sont cheynes de fert por traversar les dictes charrères, qui paont (peuvent) peser environ quarante quintaux, 90 frans ; " (folio 42 verso) -" Item, pour clore de paliz plusours feys, en temps de guerre , les ruettes sur Sauna et aussi les ruettes sur Rône, costont por fuste , clavin et ovrago , 50 frans ; " (folio 42 verso) -" Item , tenir en puissance toute la forteresse devant dicte : por ovrage de muralli, chapuiseri, tioula, clavin, recuvrir et ovrage, per an 50 frans, monte por lo lemps de trente ans , 1,500 frans , " etc.(folio 42 verso) - Mémoire présenté par les gens d'église pour établir leurs droits à la réduction des frais de fortification de la ville de Lyon , dont le chiffre total s'élevait à 38,707 francs.(folio 43) - Mémoire produit, à son tour, par le procureur de la commune pour combattre les prétentions du clergé, etc.(folio 47).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48