732WP/1-732WP/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00566
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Assurances : assurances accidents du travail, responsabilité civile et dégats des eaux : correspondance, polices,arrêtés du Maire, rapports, notes de service ,délibérations du Conseil Municipal, avenants (1931-1974)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes