2341 W

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Cote/Cotes extrêmes

2341W/1-2341W/44

Date

2005-2007

Importance matérielle

44

Origine

Occupation temporaire de l'espace public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Gestion des travaux (voirie, chantiers) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2341W/19

Cote/Cotes extrêmes

2341W/19

Date

2005

Présentation du contenu

Gestion des travaux (voirie, chantiers de construction ou de bâtiments) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 10158 à 10713 (du 07/12 au 30/12), manque n° 10157.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français