Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : congés maladie, statistiques (1955-1961) ; caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1953) ; assurances sociales, gestion de la caisse de coordination (1944-1952) ; service du logement (1946-1957) ; retraites : régime particuliers de sécurité sociale (1947-1959)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : retraites : versement de la cotisation sécurité sociale des retraités par la ville aux différentes caisses (de Paris à Villefranche-sur-Saône) dont dépendent les agents : dossiers (1953-1959)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.