2818W/1-302
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13/02/2020
Présentation du contenu
1-214 : marchés de travaux sur les biens communaux
215-232 : marchés des technologies de l'information et de la communication.
233-298 : marchés de prestations intellectuelles
299-302 : cahiers d'enregistrement des marchés
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Accord-cadre n°AC2DGB06-1, Les Métiers du Bois ; accord-cadre n°AC2DGB06-2, Le Ny Alain ; accord-cadre n°AC2DGB06-3, Bourgeois, lot 6.