1542 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1542WP/1-1542WP/439

Date

1931-1996

Importance matérielle

438

Origine

Direction administrative des Travaux et Marchés

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1542WP/188

Cote/Cotes extrêmes

1542WP/188

Date

1990-1991

Présentation du contenu

- 07197 Halte-garderie associative 7 rue C. Roy. Création : délibération, AOO (lot infructueux), marchés (10 lots), procès-verbal, CCAP, CCTP, plans, permis de construire, DRT (1990-1991).

- 07198 Maison de l'enfance rue du Repos. Création : délibération, plans, AOO, marchés (lots maîtrise d'oeuvre, 1, 2, 4, 5, 7), CCAP, CCTP, devis, DRT (1991).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français