1542WP/1-1542WP/439
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 07197 Halte-garderie associative 7 rue C. Roy. Création : délibération, AOO (lot infructueux), marchés (10 lots), procès-verbal, CCAP, CCTP, plans, permis de construire, DRT (1990-1991).
- 07198 Maison de l'enfance rue du Repos. Création : délibération, plans, AOO, marchés (lots maîtrise d'oeuvre, 1, 2, 4, 5, 7), CCAP, CCTP, devis, DRT (1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires