378 W

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Cote/Cotes extrêmes

378W/1-378W/52

Date

1965-1994

Importance matérielle

52

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00497.2

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1971 : permis de construire, exemptions, infractions à la législation de l'urbanisme.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

378W/21

Cote/Cotes extrêmes

378W/21

Date

1967-1979

Présentation du contenu

Permis de construire 1971

244/1971 : 171 av. B. Buyer angle ch. de Champvert 69005, M 281/1972 et 43/1978, AP 80/1967.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français