Séances des 20 février, 15 mai, 6 novembre 2003, séance de bilan du 3 juillet 2003.

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2861W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Vie au travail.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/1-16

Date

1989-2018

Importance matérielle

1,4 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 1 à 5 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, action sociale, association

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), dossiers de séances.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/11-15

Date

2002-2005

Séances des 20 février, 15 mai, 6 novembre 2003, séance de bilan du 3 juillet 2003.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/12

Date

2003

Présentation du contenu

Convocations, ordres du jour, listes d'émargement, procès-verbaux, bilans, rapport du service de Médecine professionnelle et préventive.