1857 W

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Cote/Cotes extrêmes

1857W/1-1857W/337

Date

1946-2004

Importance matérielle

337

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

1857W/221

Cote/Cotes extrêmes

1857W/221

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées dans le 6ème arrondissement. 5 rue Viricel (EI n° 06144). Indemnisation par la Ville à M. Charpin suite à résiliation de bail d'un local en rez-de-chaussée de l'immeuble due à une cessation d'activité : acte du 16 avril 1997.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français